
Réunion du Conseil Municipal
septembre 17 @ 17h30 - 20h00

ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Communiqués
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juillet 2025
- Indemnités de gardiennage des églises pour l’année 2025
- Proposition d’acquisition de terrains (AV 41 et AL 237)
- Avis du conseil municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRL)
- Avis du conseil municipal sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi)
- Approbation du Rapport du Prix et Qualité du Service d’assainissement pour l’année 2024 (RPQS)
- Attribution des marchés de travaux d’extension des réseaux d’assainissement sur les territoires de Boisroger et Montsurvent
- Contrôle technique du dispositif d’auto surveillance – STEP et réseaux
- Fonctionnement de la maison des 4 saisons
- Cyclo Normande
- Révision du tarif de refacturation de consommation électrique aux utilisateurs des salles et locataires des gîtes
- Pose d’un poste transfo par ENEDIS
- Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) dans le cadre de la rétrocession des équipements sportifs
- Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps complet
- Création d’un poste d’adjoint technique à hauteur de 26h/hebdo
- Divers